LICENCE ET DROITS DE REPRODUCTION
Le contenu du site www.izukirudo.com / www.izukirudo.fr est protégé par le droit d'auteur.
Toute utilisation non strictement personnelle ne peut être faite sans l'accord de Franck Izquierdo.
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la licence de droits d'usage, en accepter et en respecter les
dispositions.
Par l'accès au site, Franck Izquierdo consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site.
Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction,
en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite.
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié.
Il n'est transmissible en aucune manière.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines
pénales et civiles prévues par la loi.
Copyright © 2011 Izukirudo
(Franck Izquierdo est propriétaire de la marque déposée "Izukirudo" auprès de l'INPI. La règle du jeu est déposée).
Toute diffusion du jeu à titre onéreux ou gratuit, la création de grille(s) sans accord, la copie etc... sont expressément interdits, et feront l'objet d'une procédure devant les juridictions compétentes.
USAGE STRICTEMENT PERSONNEL